1 - Droits d'auteurs et droit des bases de données / Utiliser les licences Creative Commons - Coopérer en information scientifique et technique - Cirad
Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français — Wikipédia
Bases de données : quelles protections ? - Mathias Avocats
Documenter, c'est partager ses connaissances 3/3 – PiNG
Le droit d'auteur des images sur Internet en 2020 - New Slang
Droit d'auteur et article 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme | Cairn.info
PROTECTION DES BASES DE DONNEES : DROIT D'AUTEUR ET DROIT SUI GENERIS - ppt télécharger
Co-responsables de traitements : qui est propriétaire des données ? - HAAS Avocats
Introduction au droit informatique
Vue générale sur les exceptions et les limitations au droit d'auteur dans l'environnement numérique
Qu'est-ce que la directive européenne sur le droit d'auteur ? - Touteleurope.eu
Les bases de données – DoRANum
Protection intellectuelle des bases de données - Base de données
PROTECTION DES BASES DE DONNEES : DROIT D'AUTEUR ET DROIT SUI GENERIS - ppt télécharger
Calaméo - Droit D'auteur Et Images Libres De Droits
Originalité et formation professionnelle ? – Droit et Photographie
DEMANDE D'ENREGISTREMENT D'UN DROIT D'AUTEUR SUR UNE ŒUVRE
Calaméo - Droit D'auteur Et Images Libres De Droits
Protéger une base de données
Droit d'auteur dans l'environnement numérique et bibliothèques
Guide pratique sur le droit de propriété littéraire et artistique à l'intention des autorités administratives, parlementa
Modèle de contrat de cession de droit d'auteur au forfait
Le statut des données de la recherche : entre droit des bases de donn…
REUTILISATION DES DONNEES PUBLIQUES ET DROITS D'AUTEUR
